Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTOIRE D'EPICES
M. Joël DURAND

Numéro de dépôt :
4314555
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
HISTOIRE D\'EPICES de Joël DURAND

Présentation de la marque HISTOIRE D'EPICES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Joël DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTOIRE D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Joël DURAND domicilié(e) 19 chemin Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël DURAND domicilié(e) 19 CHEMIN Marie Gasquet - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

La marque HISTOIRE D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'EPICES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Joël DURAND a également déposé les autres marques suivantes : JOEL DURAND PARFUMEUR , LA MENTONNAISE , JOEL DURAND FRANCE , JOËL DURAND , Joël DURAND Maître Chocolatier France - Provence - Japon , LES MILLESIMES DE JOEL DURAND , CARAMELETTE , GOURMANDE , HISTOIRE D'EPICES , A


M. Joël DURAND - 19 chemin Marie Gasquet - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


M. Joël DURAND - 19 CHEMIN Marie Gasquet - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.